Conditions générales d’utilisation

Ces conditions encadrent l’accès au site d’Atsaman et l’usage de ses contenus. Elles s’ouvrent sur les mentions légales exigées par la loi française.

Mentions légales

Éditeur. ATSAMAN, association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901, immatriculée le 25 mars 2025 — RNA W751278551, SIREN 942 582 354, SIRET du siège 942 582 354 00018, code APE 58.14Z (édition de revues et périodiques). Siège social : 156 rue du Faubourg Poissonnière, 75010 Paris, France. Courriel : contact@atsamanpublications.com.

Directrice de la publication. Anouchka MBIA.

Hébergeur. Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — téléphone +1 888 993 5273 — cloudflare.com.

Gestion des contenus. Les textes et les images du site sont gérés et diffusés par Sanity AS (Norvège) — sanity.io.

Objet et acceptation

Les présentes conditions générales d’utilisation (les « Conditions ») régissent l’accès au site d’Atsaman (le « Site ») et l’usage qui en est fait. La consultation du Site vaut acceptation pleine et entière des Conditions en vigueur au moment de la visite. Si vous ne les acceptez pas, il vous appartient de ne pas utiliser le Site.

Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement et sans création de compte. Les frais d’accès à Internet et d’équipement restent à votre charge.

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Contenus éditoriaux

Atsaman est une revue consacrée aux pratiques artistiques et critiques issues du Sud global, des diasporas et des territoires postcoloniaux. Les contenus publiés — textes, entretiens, essais, images, programme culturel, points de vente — sont fournis à titre d’information.

Malgré le soin apporté à leur préparation, nous ne pouvons garantir qu’ils soient à tout instant exhaustifs, exacts et à jour. Les dates, lieux et informations relatifs aux événements du programme culturel relèvent de leurs organisateurs et peuvent être modifiés sans que nous en soyons informés ; la disponibilité de la revue chez les points de vente relève de ces derniers.

Propriété intellectuelle

La structure du Site, ses textes, photographies, illustrations, logotype et choix typographiques et graphiques sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Ils demeurent la propriété de l’association ATSAMAN ou de leurs auteurs, contributeurs et ayants droit, qui en ont concédé l’usage pour les besoins du Site.

Conformément aux articles L.122-4 et L.335-2 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction, adaptation, traduction ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est illicite et constitue un délit de contrefaçon. Demeurent réservées les exceptions prévues par la loi, notamment la copie privée et la courte citation, sous réserve d’indiquer clairement la source et le nom de l’auteur.

Le nom « Atsaman », le logotype et les titres de la revue sont des signes distinctifs de l’association ; toute utilisation non autorisée est interdite. Les demandes d’autorisation — reproduction d’un texte, d’une image ou d’un extrait, usage pédagogique ou éditorial — sont à adresser à contact@atsamanpublications.com.

Usages interdits

Vous vous engagez à utiliser le Site conformément à la loi et aux présentes Conditions. Sont notamment interdits :

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• l’usage commercial des contenus sans autorisation écrite préalable ;
• la reproduction du Site ou de sa mise en page de nature à créer une confusion sur l’origine des contenus.

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Accessibilité

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Modification des Conditions

L’association peut modifier les présentes Conditions à tout moment. La version applicable est celle en ligne au jour de votre visite ; la date de dernière mise à jour figure sous le titre.

Droit applicable et litiges

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